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Vie municipale 

Comptes-Rendus et Arrêtés


Comptes-rendus du Conseil Municipal


Télécharger COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 12 FEVRIER 2019, D.I.A (DROIT DE PREEMPTION), COMPTE ADMINISTRATIF 2018, AFFECTATION DU RESULTAT, COMPTE DE GESTION 2018.......

 
Télécharger le compte-rendu de conseil du 18 Octobre 2017, D.I.A (DROIT DE PREEMPTION, ANNULATION DE LA DELIBERATION 2018-031 INSTALLANT LA DPU SUR LA COMMUNE,DETR - DEMANDE DE SUBVENTION 2019 ........
 
Télécharger le compte-rendu de conseil du 05 Juillet 2018, D.I.A (DROIT DE PREEMPTION), SUPPRESSION DE POSTE : Agent administratif territorial contractuel de 2ème classe, non titulaire en CDD, CREATION DE POSTE : Agent administratif territorial contractuel de 2ème classe, non titulaire en CDD........
 
Télécharger le compte-rendu de conseil du 19 Juin 2018, URBANISME : LE DROIT DE PREMPTION, PERMIS DE DEMOLIR ET DECLARATION PREALABLE POUR LES CLOTURES, D.I.A (DROIT DE PREEMPTION), TRAVAUX, TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE....
 
Télécharger le compte-rendu de conseil du 12 Avril 2018, VOTE DU TAUX DES 3 TAXES, BUDGET PRIMITIF 2018, D.I.A (DROIT DE PREEMPTION), CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION MULTI LOISIRS (A.M.I.)........
 
Télécharger le compte-rendu de conseil du 15 Mars 2018, D.I.A (DROIT DE PREEMPTION), D.I.A (DROIT DE PREEMPTION), COMPTE ADMINISTRATIF 2017, AFFECTATION DU RESULTAT, COMPTE DE GESTION 2017...........
 

Arrêtés


Télécharger l'Arrêté relatif au classement des animaux nuisibles et aux modalités de leurs destructions pour la période du 1 juillet 2019 au 30 juin 2020
 
Télécharger l'Arrêté de l'Interruption temporaire de circulation sur la route départementale D44 (entre Noyelles sous Bellonne et Brebières)
 
Télécharger l'Arrêté Préfectoral plaçant le département pas de calais en situation de vigilance Sécheresse
 
Télécharger Communité de presse plaçant le département pas de calais en situation de vigilance Sécheresse
 
Arrêté Préfectoral pour l'eau
 
Télécharger l'Arrêté Municipale ouverture de la pêche 2019
 
Télécharger l'Arrêté de la fibre Optique
 
Télécharger l'Arrêté autorisant de sources lumineuses la nuit
 
Télécharger l'Arrêté autorisant la reprise de Gibier vivant
 

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